Conseil Municipal du 05 novembre 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
97131CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
97132PROCES-VERBAL DU 24 SEPTEMBRE 1997 : adoption - Délibération - (sans annexe)
97133BUDGET SUPPLEMENTAIRE 1997 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
97134BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
97135BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
97136SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’NAUTILAND’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
97137SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’LES PINS’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
97138SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
97139PERSONNEL COMMUNAL - Régime indemnitaire : extension à la filière animation - Délibération - (sans annexe)
97140PERSONNEL COMMUNAL - Transformation d’emplois - Délibération - (sans annexe)
97141ASSOC. DE GESTION DU COLLEGE DES MISSIONS AFRICAINES : Subvention pour travaux de réfection de la couverture. - Délibération - (sans annexe)
97142ENSEIGNEMENT BILINGUE DANS LES ECOLES MATERNELLES : participation de la Ville - Délibération - (sans annexe)
97143COLLEGES FOCH ET KLEBER : programme de travaux - participation communale - Délibération - (sans annexe)
97144ECOLE DE MUSIQUE DE HAGUENAU : cession d’un accordéon - Délibération - (sans annexe)
97146CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : convention - Délibération - (sans annexe)
97147ANIMATION SOCIO-EDUCATIVE DES QUARTIERS : convention Ville de Haguenau - Foyer Club des Jeunes du Langensand - Délibération - (sans annexe)
97148MISSION DE COORDINATION POUR LA SECURITE ET LA PROTECTION DE LA SANTE : mise en place d’un marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
97149LIEU-DIT ’HARTWALD’ : vente de terrains - Délibération - (sans annexe)
971509, RUE ST-JOSEPH A MARIENTHAL : fixation du loyer - Délibération - (sans annexe)